Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60
… Autres meubles en bois …
Classification opinions
… composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au détail. La table et les chaises … vertical est entièrement déployé, le chevalet présente une hauteur maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …
Explanatory notes
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 … en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… servant à la fabrication de joints destinés à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de … 152 mm) à coins perpendiculaires, présentée en différentes couleurs et avec un arôme de menthe poivrée. Le produit est …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse … les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), … à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …Legal note
… 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, … à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
… Foies, oeufs et laitances …
Classification opinions
… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en poids, présentés en … de 6 à 12 kg. Ce produit est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, … similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …