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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à …
Explanatory notes
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … NI COMPRIS AILLEURS Les luminaires et appareils d’éclairage relevant de ce groupe peuvent être constitués de toutes … fiche, de transformateurs, etc. ou, comme dans le cas des réglettes pour lampes fluorescentes, d'un starter et d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine …
Explanatory notes
… végétale, par fermentation. Ils sont de composition relativement complexe et contiennent ordinairement un ou … (sucres, tanins, etc.) provenant des matières premières ou résultant du procédé d'extraction. Ces matières colorantes restent comprises ici, même si elles ont le caractère de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à … , ne constituant pas des instruments, appareils ou machines repris de façon plus spécifique dans les n°s 90.01 à 90.12 … du n° 90.30 . ij) Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques du n° 90.32 . I.‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… dispositifs, tels que tringles‑supports, paniers pour le relèvement des pellicules. Certaines de ces cuves réalisent, en sus du développement, le rinçage, le fixage et … ou cinématographiques. H) Les châssis‑pupitres à retoucher les épreuves. IJ) Les petites presses à coller …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les … ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté … gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les …
Explanatory notes
… 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 … se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une autre position de la … ceux qui consistent en une série de compartiments dont on retire les marchandises à la main, après introduction de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans … ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (pour expérience de dilatation), le disque de Newton (recomposition de la lumière solaire). 2) Les modèles … gonflable, grandeur nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des caractéristiques … humain, utilisées pour l'entraînement à la méthode de réanimation dite bouche à bouche. 4) Les machines …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et … découpés de forme déterminée (même de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et …