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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ … condensateurs fixes : 8532 .21 ‑ ‑ Au tantale 8532 .22 ‑ ‑ Electrolytiques à l'aluminium 8532.23 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532 .24 ‑ ‑ A …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 … chimiques appropriées. Elles se composent en principe d'un récipient contenant un électrolyte alcalin ou non alcalin (hydroxyde de potassium …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de sulfure ou d'un polysulfure …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …