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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… L'aluminium est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine hydratée impure (voir la Note explicative du n° 26.06). La bauxite est d'abord transformée en alumine pure (oxyde …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… des positions, entre les matières textiles (de la Section XI ) dont sont formés les produits de bonneterie qui y sont … dispositions de la Note 1 de sous-positions de la Section XI, lettres d) à h), s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… les trains qui les franchissent ne dépassent pas les cotes maximales en hauteur ou en largeur permises par l'itinéraire … comme par exemple ceux indiquant les vitesses maximales, les directions à prendre, les indicateurs de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… métal fixées sur support en nontissé ( généralement Section XIV ou  XV ). …