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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme … aluminium non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; … hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou …
Explanatory notes
… utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; … hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Les produits de la présente position sont généralement fabriqués …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types … être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et … Forgeage. F) Perçage de barres pleines par forage suivi d'une opération de finissage, par étirage ou laminage ( à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés … A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de … pinces, etc.). 2) Les autres chariots‑gerbeurs , équipés d'une fourche horizontale ou un plateau de charge élévateur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x … d'hygiène ou de pharmacie , on range ici les articles d’usage général ne nécessitant pas l’intervention d’un …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.81
… Plaques ondulées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.70
… Robots industriels …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.44
… Résidus radioactifs …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1
… Produits alvéolaires …