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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… au poignet. Cette montre dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses … dispositifs grâce à une connexion Bluetooth ou USB ce qui permettra d’ajouter d’autres fonctions, telles que : … téléphoniques sans la possibilité de répondre; mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … céfluprénam … cefmatilène … céfosélis … céfovécine … cefquinome … ceftaroline fosamil … ceftéram … ceftizoxime …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de …
Explanatory notes
… fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de … mobile autour d'un axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
Classification opinions
… légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne) descendant jusqu'aux chevilles. Ce pantalon possède une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce … femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
Classification opinions
… m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. Le revêtement de toit est en tissu …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable … mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser … Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur ainsi qu'aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …