WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Explanatory notes
… projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même … ou de reproduction du son ou des images : 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un … supprimés tous les circuits de radiofréquence. Ils sont normalement utilisés dans les régies de contrôle des …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, … (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; … et la terre d'Ombre brûlée, brun foncé. 4) Les terres noires et les terres de Cologne et de Cassel ( à l'exclusion …Section XII > Chapitre 64
Explanatory notes
… guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers … artificielle, obtenue selon divers procédés chimiques, notamment par immersion dans une solution oxydante; les … bleuissages, brunissages, bronzages, obtenus selon diverses techniques aboutissent également à la formation sur le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et … - - Autres - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, … les Sous-Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, acétal, aldéhyde, cétone, etc.). A. - ACIDES …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … de galvanoplastie , électrolyse ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation … par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition …