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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par … ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni … n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les … bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que … de musique. 12)  Les articles d’horlogerie. 13)  Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la … caractère d’objets d’antiquité. La présente position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou … Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… 3808.94 ‑ - Désinfectants 3808.99 ‑ - Autres Cette position couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le … ou 1,4‑dichlorobenzène, par exemple. La présente position couvre également les produits ci‑après, pour autant qu' ils … (y compris les liquides, bouillies et poudres en vrac). Ces préparations consistent en suspensions du produit …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… confectionnées à plat ( autres que les bâches et les toiles couvre‑sol du n° 63.06 . 9)    Les sacs utilisés pour … des articles de campement du n° 63.06 . 12)  Les couvre‑théières. 13)  Les petits coussins pour piquer les … les articles finis visés ci‑dessus, la présente position couvre les articles de longueur indéterminée confectionnés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les billes de verre, généralement obtenues … la Note explicative du n° 70.01). La présente position ne couvre que les billes non travaillées, ainsi que les barres, … Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… Les produits de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… pour le transport des personnes ou des marchandises. Elle couvre, en outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus … explicative ci‑après, le terme remorques s'entend comme couvrant également le terme semi‑remorques .       Parmi les … types de bétonnières ( n° 84.74 ). PARTIES Cette position couvre également les parties des véhicules précités, pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… ou sylvicoles du n°  84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour … outil terminal dans le trou de forage. La présente position couvre seulement les machines de forage proprement dites; …