Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à …
Explanatory notes
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la … été rogné ou découpé et les papiers et cartons obtenus à la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges …
Explanatory notes
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.36
… Autres, écrues ou blanchies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.80
… Autres machines et appareils …