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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.42
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.52
… A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. … ni tannés (même partiellement) ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a) Les peaux comestibles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.60
… Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …