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Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… pas de serrure, pour sacs à main, sacoches, porte‑monnaie, serviettes et autres articles de maroquinerie, pour …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe … en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider l'arc. Pour le soudage à …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… l'objet d'un conditionnement destiné à assurer leur bonne conservation. Ce conditionnement est obtenu soit par … pressé dans son emballage, afin d'assurer sa bonne conservation. Dans certains cas, la fermentation des tabacs … d'humectage ( casing ) destinés à améliorer son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre comprend non seulement les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des … machines automatiques de traitement de l’information. Sous réserve des dispositions de la Note 6 B) du présent … les risques de falsification. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de … La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au récepteur.  Généralement, les images et le son …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… très rarement et, en général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour étude. Parmi ces reproductions … ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu chaque fois par des modelages complémentaires, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de … par enlèvement de métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535