Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… 1. Bouquet, d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait …Legal note
… thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); … e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38; f) les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, … d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en … en fils simples) Cette position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ … ‑ Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs … en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également …
Explanatory notes
… et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : … a) Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 ). …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas …
Classification opinions
… le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …