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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé               ‑ Autres broderies : 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - … englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline.               ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - - …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, … que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées               - Epilées ou sans laine : …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

10.06 ‑ Riz. 1006.10 ‑ Riz en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre … Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la construction 6810.19 - - Autres               - Autres ouvrages : 6810.91

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires … le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement … développées sur des rouleaux de papier photographique 9010.50 - Autres appareils et matériel pour laboratoires …

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