… relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe … en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider l'arc. Pour le soudage à …
… l'objet d'un conditionnement destiné à assurer leur bonne conservation. Ce conditionnement est obtenu soit par … pressé dans son emballage, afin d'assurer sa bonne conservation. Dans certains cas, la fermentation des tabacs … d'humectage ( casing ) destinés à améliorer son arôme ou sa conservation. Le présent Chapitre comprend non seulement les …
… de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des … machines automatiques de traitement de l’information. Sous réserve des dispositions de la Note 6 B) du présent … les risques de falsification. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …
… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de … La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe …
… très rarement et, en général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour étude. Parmi ces reproductions … ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu chaque fois par des modelages complémentaires, par …
… de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de … par enlèvement de métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …
