… 7). Note de sous‑position. 1.‑ On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et … aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même …
Legal note
… 7). Note de sous‑position. 1.‑ On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés …
… a) les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de … ouvrages en silice ou en quartz fondus en particulier sont fréquemment obtenus à partir de lingots ou ébauches pleins …
Legal note
… a) les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …
