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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en … (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en … (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou … dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par … servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de métal. Ces …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par … tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des boissons …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 … peignage ou d'autres transformations pour la filature. Au cours du cardage, les fibres discontinues et les fibres de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… 1. Ballon sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en … en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour chacune de ces versions, le poids maximal recommandé de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou … égrisés, polis, chanfreinés, percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les … de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies … naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces … ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …