Système harmonisé

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752 résultats pour ".lam"

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4)   … forme de rubans ou de mèches. 5)   Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du … Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux filamenteux, désignés fréquemment sous le nom de chanvre , …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… des opérations de tranchage ou de déroulage ainsi que les lames et frises en bois pour revêtements de sol, autres que … par exemple, ( n ° 44.03 ). b)    Les bois en éclisses, lames, rubans et similaires ( n ° 44.04 ). c)     Les bois … plusieurs rives, faces ou bouts, du n ° 44.09 . e)     Les lames et frises en bois du n ° 44.12 . f)     Les ouvrages …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une … hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits laminés plats enroulés ou -      de façon longitudinale en … d'une presse ou d'une machine à rouler pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques.  Il …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… Ces anodes peuvent être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou … brutes ( n°  75.02 ). c)     Les barres simplement coulées, laminées ou filées qui ne satisfont pas aux critères de … 75.02 ou 75.05 ). d)    Les plaques ou planches simplement laminées ( n°  75.06 ). B.‑ AUTRES Ce groupe englobe tous …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de … calices, ciboires, ostensoirs, croix, chandeliers, lampes. La présente position couvre également les ébauches … pierres fausses, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire, de l'ambre (naturel ou reconstitué), du jais, du corail. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… ou bascules automatiques, pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques pour … classées ici; il en est de même des plaques pour enseignes, réclames, etc., biseautées, coloriées, revêtues de dessins … encadrement, poignées, etc., du n° 70.13 , des panneaux-réclames, plaques-enseignes, plaques-adresses, tableaux, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… par les utilisateurs : a) Cisaillage ou découpage à la flamme des pièces lourdes et longues. b) Compression sous … mine ou transformer en d'autres articles après un nouveau laminage et des limes en acier réutilisables après … (poussières de meulage ou fines tournures). Ils ne sont pas laminés et sont utilisés comme produits d'addition dans la …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… ensuite martelées mécaniquement, puis transformées, par laminage, étirage ou tréfilage, en feuilles, en barres de … la corrosion. Le tungstène sert surtout à la fabrication de filaments pour lampes à incandescence, de résistances chauffantes pour …

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