… à lames et leurs lames 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts … ( Section XVI ) ou d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces exemples. d) Les …
… électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties … 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); ces parties suivent le régime de la machine …
… compris les canetières) ou à dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines … les canetières) ou à dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines …
… mécaniques 8462.63 ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière … ( n° 84.86 ) h) Les machines et appareils d’essai ( n° 90.24 ). …
… ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé … pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat ( n° 19.05 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° …
… utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à … l'indice d'octane, de cétane des carburants ( Chapitre 90 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales …
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