WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.10
… Cannes à pêche …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les … couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une longueur …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine peignée : 5105.21 ‑ ‑ « Laine … fins, cardés ou peignés : 5105.31 - - De chèvre de Cachemire 5105.39 - - Autres 5105.40 ‑ Poils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
Explanatory notes
… selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées … exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par …