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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles brutes 1514.19 - - Autres               - Autres : 1514.91 - - Huiles brutes … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives … huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est … cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les … séparées de celles‑ci sur la plante elle‑même. Elles entraînent avec elles les graines de coton, dont il …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - - Autres               -    Huiles de palmiste ou de babassu … ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur … (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils … position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de … accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n°  …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir … (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates … On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des cravates, mais non les tissus …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients … analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie … conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n°  86.09 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position …

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