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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un support en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… à monter sur le système à visée télescopique d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée télescopique, et … contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, … noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… soit d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie … instantanément, ce qui permet de créer librement des objets 3D à la main. Le fil en matières plastiques est …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le … est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % … (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles comportant certains des éléments typiques d'infrastructures motrices mais … divers équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des travaux de la nature de ceux prévus, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des manches ainsi qu'un système d'aspiration intégré. La … la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Classification opinions

… 1. Tubes d'accélération et/ou de focalisation des ions positifs, conçus et reconnaissables comme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide …