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Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles … (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils de fer …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à … africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en … obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. L'huile …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… Fils de bourre de soie (schappe). Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne … mais seulement cardées, restent ordinairement quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les … fils de schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position … et biseautés et leur épaisseur est généralement comprise entre 200 et 750 microns. C)   Le mica en lamelles , obtenu … (micanite, par exemple). La présente position comprend, en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : … pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. … munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les pièces de tissus …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées … en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite avec des produits chimiques. Suite à ce traitement, la majeure partie de la lignine et des autres

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… fraîches ou sèches. 0803.10 -  Plantains 0803.90 -  Autres. La présente position comprend tous les fruits … contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l’amidon contenu dans les autres bananes, il …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc … (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n °  40.15 . …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou …

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