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Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente … Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes … fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de … de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des … de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de … ambiante, peu onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur … pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le procédé de l'enfleurage et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés … l'espèce porcine, congelés : 0206.41 ‑ ‑ Foies 0206.49 ‑ ‑ Autres 0206.80 ‑ Autres, frais ou réfrigérés 0206.90 ‑ … des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.19 ‑ ‑ Autres tissus             5211.20 ‑ Blanchis             … le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.39 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de … 5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, étoffes à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres … croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… fume‑cigarette, bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, … l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des … viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : …