… . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : a) le filage à … La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, … 83.07 ). d) Les tubes et tuyaux façonnés en aluminium, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent …
… les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les … véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). … exemple, pour camions), ainsi que celles adaptables à des tracteurs, sont également comprises dans la présente …
… générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du … la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' …
… n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes Les tôles, feuilles … notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou …
… de diverses couleurs 5516.44 ‑ ‑ Imprimés - Autres : 5516.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.92 ‑ ‑ Teints … des fils de fibres artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, … du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements …
… - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège … (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce … même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est …
… manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, … avec les articles auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, …
… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est … l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position …
… ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles … ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, … et soutiens‑manches de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles qui sont combinées …
… du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux … cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges de tabac …
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