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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… 1. Préparations dites « master blend », destinées à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif … fil et fixées à un cadre qui forme le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du … bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… 1. Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au four des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… qu'une fois), constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une … le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose … une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins …