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Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… 4818.50 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les … les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); c)    Le papier et l'ouate de cellulose …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Congelées : 0203.21 ‑ ‑ En carcasses … par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et … appelée parfois improprement résinoïde de vanille ou extrait de vanille ( n° 13.02 ). b)    Le sucre vanillé ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques … vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, … à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le … un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en … odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par … concentration en huiles essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… crampons appointés et articles similaires               ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y … les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et …

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