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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.39

Classification opinions

… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.90

Classification opinions

… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits électriques par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11

Classification opinions

… 1. Café soluble (également dénommé « café instantané ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique … sont classées séparément dans le n° 69.12. Application des RGI 1 et 6 Voir également l'Avis 6912.00/1 Adoption : …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , comprenant la tête, la queue et les pattes, … empaillée et les yeux et la langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux lampes fluorescentes; 3°) une lampe torche; 4°) un … est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

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