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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.10 … et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… plastiques, etc., contenant, par exemple, des ciseaux, un mètre, un passe‑fils, des aiguilles et du fil à coudre, des … en tissu. La présente position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de … position, les nécessaires distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… à marquer au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c)     Les lettres, chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, non montés ( n° 84.42 ), les autres lettres, chiffres et caractères non montés suivant le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre … avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec dispositif filtrant, les tamis (ou couloirs) à lait, les tamis à passer … laits de chaux, bouillies anticryptogamiques, etc. ( Chapitre 73 , généralement). c)     Les cribles destinés à …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… au n° 50.03 . Les cocons de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note …

Section II > Chapitre 8 > Position 0807

Explanatory notes

… compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les … melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons … . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, …

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