… chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative … l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour …
… soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir …
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine … l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° ° ° Note explicative de …
… ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La … de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …
… ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza …
… en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus … lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de sacs, de …
… 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant … aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les …
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