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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de … automotrice constituée essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis … également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues. Il a été conçu pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et … (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… tissus à mailles nouées sont des tissus à mailles ouvertes régulières, en forme de carré ou de losange, arrêtées par … consistant en dessins plus ou moins complexes, et un réseau formé de mailles dont les formes et les dimensions … elles‑mêmes au caractère décoratif de l'ensemble. La réalisation du réseau et de la partie ornementale est …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief - Autres, enroulés, simplement laminés … définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne …
Explanatory notes
… lequel elle a été appliquée une pellicule élastique très résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la … mastics, des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines alkydes ou des produits pharmaceutiques. L'huile de … rapidement et possède des qualités de conservation et de résistance à l'humidité. Elle est utilisée principalement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… Attractions foraines 9508.40 - Théâtres ambulants Pour être repris ici , les manèges pour parcs de loisirs, les … sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : … tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant … voiture de tourisme complète, les opérations suivantes sont réalisées : la fixation du numéro d'identification du … du propulseur de direction et des systèmes de refroidissement et de conditionnement de l’air, le réglage …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …