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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans de … position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les … chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les résinates ( …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou … à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, … d'empêcher la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… 0105.14 ‑ ‑ Oies 0105.15 ‑ ‑ Pintades               - Autres : 0105.94 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.99 ‑ ‑ Autres Cette position se rapporte seulement aux oiseaux …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures … solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels et autres

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain.  La présente position comprend également les articles traditionnels similaires constitués uniquement de matières … ou fauteuils roulants, ni les compresses d’allaitement et autres articles non-absorbants (généralement régime de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de … comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes tautomères des quinones …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… leur séchage. Sont exclus de la présente position : a)    L'extrait de houblon ( n° 13.02 ). b)    Les déchets de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … de leur emploi comme matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications comme matières … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature … irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

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