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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou … à pompe, à gorges multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à … composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de … en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de … les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …