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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
Explanatory notes
… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés … poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et … ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - … et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et … par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et … par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à dessiner, … instruments de dessin, de traçage ou de calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de longueurs, pour …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 ‑ … ou l'après‑rasage 3307.20 ‑ Désodorisants corporels et antisudoraux 3307.30 ‑ Sels parfumés et autres préparations … ‑ ‑ « Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 28
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …
Explanatory notes
… composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.10
… Ponts et éléments de ponts …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.40
… Contenant principalement de l'aluminium …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …