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1338 résultats pour "东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-哪里买东城办假结婚证<办证网址:bzw985.com>-南平东城办假结婚证哪里有-哪里办东城办假结婚证Bi"

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);        p)    les … de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; … par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par …

Legal note

… des luges, des bobsleighs et similaires;        o)    les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);        p)    les … de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; … par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur combiné (modem) et des interfaces, permettant : - d'envoyer … d'envoyer et de recevoir des courriers électroniques par le biais d'une connexion téléphonique; comprenant un …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… en tous tissus des Chapitres 50 à 55, 58 et 59 ou bien en feutre ou en nontissés . Il couvre aussi, par …

Section XI

Explanatory notes

… de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les … n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          …

Legal note

… de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les … n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur …

Legal note

… comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, … articles du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; …

Legal note

… (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, … articles du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme arabique), de l’acide citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… suivants : 1) Puits de microplaques tapissés d’antigènes recombinants du virus chikungunya sous la forme de 12 …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium … de 0,01 % de tellure              -   plus de 0,05 % de bismuth.        c)   Aciers au silicium dits « magnétiques » … ci-après :        Un ferro‑alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous‑position appropriée (si elle …

Legal note

… 0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium … de 0,01 % de tellure              -   plus de 0,05 % de bismuth.        c)   Aciers au silicium dits « magnétiques » … ci-après :        Un ferro‑alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous‑position appropriée (si elle …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure …

Legal note

… en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure …

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