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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles … hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les … des duites de fond. Les velours et peluches par la chaîne peuvent être également fabriqués en tissant face à face deux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Explanatory notes
… ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages … ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas … tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont été imprégnés de colle, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; …
Explanatory notes
… à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la … comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.30
… N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2
… Réfrigérateurs du type ménager …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.20
… Opérant par ultra-sons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.30
… Opérant par électro-érosion …