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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … à recevoir les queues de billards ( n° 94.03 ou selon la matière constitutive). 2) Les consoles et machines de … et machines de jeux vidéo (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … dans la présente position, on peut citer : a) Les huiles maléiques obtenues en traitant, par exemple, l'huile de soja …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section II > Chapitre 10 > Position 1005
… Maïs. …
Explanatory notes
… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti … concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait. Il est classé dans la présente … teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
… Oxydes de manganèse. …
Explanatory notes
… 28.20 ‑ Oxydes de manganèse. 2820.10 ‑ Dioxyde de manganèse 2820.90 ‑ Autres 1) Dioxyde de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de … ou noirâtre, insoluble dans l'eau, de densité 5 environ, en masse ou en poudre. Oxydant très actif, il sert en …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 - - Primates 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul … permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …