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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… dans les parties correspondant à l'aine et au genou qui offre une protection contre les écorchures et blessures …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… et constitué par un disque mobile portant les lettres, les chiffres et les signes à estamper; 3°) une lame d'acier …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …

Legal note

… articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir les aliments au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… étincelles. Il s’agit d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… contrôle du trafic et de la vitesse , équipé d’un écran qui affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, …

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