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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le motif …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… Chapitre (n° 27.10 ). b) Les cires de polyéthylène (n° 34.04 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… ou arrondis, non sciés, pour manches d'outils ( n ° 44.04 ). b)      Les blocs et dégrossissages simplement …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… Les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers ( n° 51.04 ). e)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… que les mousses de relargage ou savons de relargage ( n° 38.04 ). c)     Les acides résiniques dits tall acides …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… articles du Chapitre 94 , et notamment ceux repris au n° 94.04 (sommiers; articles de literie et articles similaires …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… ou huiles végétales ou d’origine microbienne ( n°s 23.04 à 23.06 ) …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

…         1)    Le chanvre de Tampico (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le chanvre de Gambo ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… par mètre, étirés ou non, sans égard au titre total ( n° 54.04  lorsque la plus grande dimension de la coupe …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… des pâtes de cellulose, même concentrées ( n° 38.04 ). b)  Les agents d'apprêt ou de finissage, les …

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