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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou … servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir … maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces articles et appareils : 1) Les appareils pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ Machines et appareils pour le … Le brasage fort et le brasage tendre sont des procédés qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un … ELECTRIQUES POUR LA PROJECTION A CHAUD DE METAUX OU DE CERMETS Ce sont des appareils à arc électrique qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …