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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties … comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières … la présente position couvre aussi les parties de chaudières telles que manteaux, fonds, dômes, couvercles de trous …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … de poudre. d) Le thym (y compris le serpolet) et les feuilles de laurier , même séchées. e) Les poudres de … Les graines d'aneth ( Anethum graveolens ) ou de fenugrec ( Trigonella foenum graecum ). g) Les mélanges des produits …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant … sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même … numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres … pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres … les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - … y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les … espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, prune mirabelle, prune quetsche, etc.) et les prunelles. …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir … ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10 - Autres : 4005.91 - - … la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente … forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de tortues . … nids de salanganes , dénommés improprement « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …