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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

…         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par …         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à … constitutifs de polymères qui relèvent d’une même position doivent être pris ensemble.      Si aucun motif comonomère …

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…         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par …         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à … constitutifs de polymères qui relèvent d’une même position doivent être pris ensemble.      Si aucun motif comonomère …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins … agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple : …

Legal note

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins … agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple : …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse … ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print … et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme …

Legal note

… ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse … ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print … et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques … de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement … le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou …

Legal note

…       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques … de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   changement … le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits laminés … à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre …

Legal note

… pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits laminés … à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à … produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application …

Legal note

… articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres … (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour … à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières … détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine … relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la …

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… (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières … détail, compris dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine … relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la …

Section XI

Explanatory notes

… des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70); … les fils non entrelacés, sans couture ni autre main‑d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, …

Legal note

… des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70); … les fils non entrelacés, sans couture ni autre main‑d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.         c)   Alliages … le soufre en excédent et à le fondre dans un four afin d'obtenir la matte ou régule. Dans certains cas, le minerai … de fusion éclair ( flash smelting ), en présence d'air ou d'oxygène sans grillage préalable. La matte est traitée dans …

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… autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.         c)   Alliages …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        b)  …

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… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        b)  …

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