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1569 résultats pour "代办巴巴多斯签证<网址:bzw985.com>灵武定制瓦伊学院毕业证-定制贝尔林学院文凭毕业证<网址:zjw211.com>东南圣经学院学生卡Vi"

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de …

Section XV > Chapitre 72

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels … de celles entièrement recouvertes de matières plastiques, visées au paragraphe 5) ci‑dessus) (Section XI) . 4 ° )    …

Legal note

… 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles …

Legal note

… matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … ce Chapitre : a)    Les malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le …

Legal note

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… la Note 2 ci-après;                    5)  les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les …

Legal note

… la Note 2 ci-après;                    5)  les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). …

Legal note

…          q)      les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du …

Legal note

… qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend …

Legal note

… présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend …

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