… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …
Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de …
… 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels … de celles entièrement recouvertes de matières plastiques, visées au paragraphe 5) ci‑dessus) (Section XI) . 4 ° ) …
Legal note
… 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels …
… a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … ce Chapitre : a) Les malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le …
Legal note
… a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le …