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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
Explanatory notes
… ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) et ils sont plus ou moins hydratés ou solubles, selon le mode de préparation et le degré de pureté. Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et … Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend tous les genres de fromages : 1) Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : … ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
Explanatory notes
… 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ … à la carrure, avec l' anneau (montres de poche) et les bouchons . 3) La cuvette , premier couvercle, protégeant le mouvement (elle est supprimée dans les montres ordinaires et dans les montres plates). 4) La …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Explanatory notes
… des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …