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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non découpés en …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux … de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les … ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, …Legal note
… autres articles du Chapitre 95; d) les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les … ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de … porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs de papier hygiénique, etc. ( …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et …
Explanatory notes
… ne requiert pas des propriétés réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie … appareils et ustensiles pour usages techniques, à caractère essentiellement industriel, tels que pompes, soupapes, … cr e usets, moufles , coupelles et autres articles de l'espèce en produits réfractaires ( n° 69.03 ). c) Les …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments … XI. Les fibres synthétiques ou artificielles dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de …
Explanatory notes
… ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés … des toboggans, des éléments de jeu aquatiques pouvant être escaladés, des structures composites de jeu aquatiques, des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …