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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … brobactam … camsirubicine … carumonam … caspofungine … céfidérocol … céfilavancine … céfluprénam … cefmatilène … céfosélis … céfovécine … …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en … adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113 > 8113.00
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… ou encore pour l'isolation des conducteurs électriques. Ces perles, même de couleur, se présentent sous forme de … pierres synthétiques ou reconstituées du n° 71.04 (voir à cet égard la Note explicative correspondante) et qui sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … capécitabine … capésérod … carfilzomib … casimersen … cébranopadol … cédazuridine … cemdisiran … cénérimod … cénersen … censavudine … …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, … amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de … des ouvrages énumérés dans le libellé même de la position, celle‑ci comprend notamment : Les cadres et superstructures …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques … et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques … parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …