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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° … constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de … (allumettes-bougies) ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la … sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …Legal note
… sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C … support (Chapitre 39); 6) des produits textiles du n° 58.11; b) les tissus fabriqués à … de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières … dégagement rapide d'un grand volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres propulsives et les … ou sonore, une fumée, une flamme ou des étincelles, tels que les articles de pyrotechnie, les allumettes, le …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… généralement par montage en série pour produire une tension plus élevée. Les accumulateurs peuvent être … active ou en grilles, tubes, etc., enduits ou remplis d'une telle matière. Quant aux bacs pour les accumulateurs au … de golf, élévateurs à fourche, outils à main motorisés, téléphones cellulaires, machines automatiques de traitement …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les … ‑ Autres : 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage … l'aluminium ou le charbon dans des creusets portés à haute température. Le métal pur en poudre ainsi obtenu est …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …