Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, … étant un terme générique désignant les substances ayant une activité contre les micro-organismes (par exemple, les antibactériens, les antiviraux, les antifongiques, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, … pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de … articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations … ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations … des rayons X et l'effet destructif qu'ils ont sur certains tissus vivants pour combattre de nombreuses affections …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …
Explanatory notes
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, … etc., le séchage de diverses matières (cuirs, papiers, tissus, peintures, etc.), accroître ou régulariser le tirage des foyers, par soufflage ou aspiration (tirage …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par … imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, …