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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. … que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont également compris … les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… l’art dentaire, résorbables ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de … de polyamides (nylons), et les polyesters; d) les métaux (acier inoxydable, tantale, argent, bronze). Ce groupe … généralement un durcisseur (agent de vulcanisation) et un activateur et qui sont utilisés, par exemple, pour fixer des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ Autres crustacés ‑ Mollusques : 1605.51 ‑ ‑ Huîtres 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de … d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des … de mesure ou de régulation à distance. 3) Les actionneurs électriques pour vannes , composés d'un moteur … tige de commande, ainsi que, le cas échéant, de dispositifs accessoires (démarreur électrique, transformateur, volant de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … Ce sont des composés oxygénés qui réagissent avec les acides en donnant des composés appelés esters. Ces alcools … aldéhydes et des cétones, tels que le bisulfite de sodium-acétaldéhyde, le bisulfite de sodium-formaldéhyde, le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le … ménage, de boucherie, de charcuterie, de boulangerie, etc. (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à couper le pain, le … forestières , par exemple, les couteaux et lames pour coupe‑racines, hache‑paille, etc. ou pour tondeuses à gazon; les …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… Les graines (ou fèves) de cacao ont une saveur un peu âcre et amère. Afin de leur enlever une partie de cette âcreté, de développer leur arôme particulier et aussi de … plus faciles à détacher et les amandes plus friables, d'achever la destruction des principes âcres et de dégager …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : … quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de … position peuvent être munies de parties terminales ou d'accessoires, tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …