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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - … sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou … Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - … à allumage par étincelles (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de l'ensemble) et les moteurs hydrauliques, … position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme outils pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées … silice, etc.). d) Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( n° 38.01 notamment). e) …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la … de fils cardés. 2) La laine et les poils fins qui, après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement … effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande partie …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la … sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, … dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. Le parachute‑extracteur entraîne …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 … ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la …