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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non … présentant des marbrures obtenues en utilisant Penicillium roqueforti 0406.90 ‑ Autres fromages Cette position comprend …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
Explanatory notes
… - Circuits intégrés électroniques : 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des … DRAM (mémoire RAM dynamique), SRAM (mémoire RAM statique), EPROM (mémoire morte programmable électriquement), EEPROM …Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… 28.40 ‑ Borates; peroxoborates (perborates). ‑ Tétraborate de … principalement de tétraborate (MnB 4 O 7 ), en poudre rosée, peu soluble. Il est employé comme siccatif de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et …Section II > Chapitre 9 > Position 0902
… Thé, même aromatisé. …
Explanatory notes
… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en … Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea … sécher. Dans la préparation du thé noir, les feuilles sont roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de … en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de … les savons solubles dans l'eau, c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou …